Brossard : un réseau sanitaire près du point de saturation

Alors que Brossard planifie des travaux de mises à niveau du réseau sanitaire des secteurs A, M et P, son réseau sanitaire de nombreux autres secteurs approche le point de saturation. 

C’est le cas des secteurs C, E, L, M, O, S et T. Les infrastructures de plusieurs de ces secteurs sont actuellement à l’étude.

La refonte majeure qu’a opérée la Ville à son plan d’urbanisme en juillet tient d’ailleurs compte de ces considérations pour planifier le développement et redéveloppement.

À propos du secteur C, notamment, la Ville dit observer une tendance vers la densification, en raison de projets de développement ou de redéveloppement, qui entraînent une pression sur le réseau d’infrastructures déjà existantes. 

«À la suite de l’étude de la capacité du réseau sanitaire du secteur C, des débits sanitaires globaux et des surverses, il en ressort que les débits sanitaires locaux approchent le point de saturation, ce qui commande de réduire, au règlement de zonage, la densité constructible de ce secteur, en relation avec les projections démographiques et la capacité des équipements et infrastructures actuels ou projetés», relève-t-elle.

Les débits sanitaires globaux limités pour l’ensemble du territoire et les enjeux de surverse demandent également la réduction de la densité constructible au règlement de zonage.

Rappelons que dans le cadre des travaux prévus dans le secteur A, les infrastructures municipales des rues Audette, Agnès, Albanie et une partie de la rue Alfred feront l’objet d’une réfection complète en 2024-2025. Un collecteur sera en partie construit sur le boulevard Provencher jusqu'au boulevard Taschereau, de 2026 à 2029.

RCI

C’est d’ailleurs notamment parce que le réseau sanitaire a atteint sa capacité hydraulique maximale lors de fortes pluies ou de fonte de neige que la Ville a appliqué, l’an dernier, un règlement de contrôle intérimaire (RCI) pour ces secteurs.

Le RCI a suspendu l'émission de permis pour la construction de bâtiments principaux, l'augmentation du nombre de logements à l’intérieur des bâtiments existants ainsi que l’autorisation de demande susceptible d’engendrer une augmentation des rejets dans le réseau sanitaire local.

Les travaux du secteur A mèneront progressivement à la levée complète du RCI.

Malgré ces mesures pour protéger les infrastructures municipales, Brossard a adopté en juillet un règlement provisoire afin d’encadrer la délivrance de permis pour des travaux susceptibles de «créer des besoins excédant la capacité du système d'égout sanitaire local» dans les secteurs visés par une problématique à cet égard.

Dans les secteurs visés, il est donc possible d'accorder un permis de construction ou un certificat d'autorisation si un rapport d’ingénieur prouve que le débit rejeté vers le réseau sanitaire par le projet visé par les travaux soit inférieur ou égal au débit généré selon l'ancien usage du site.

Un projet susceptible de créer des besoins excédant la capacité du système d'égout sera accepté si le requérant s’engage à mettre en place des mesures compensatoires pour limiter le rejet sanitaire vers le réseau, comme le débranchement des toits plats du réseau sanitaire.

D’ailleurs, «conséquemment à ces travaux, une campagne de débranchement des toits plats sera mise en œuvre en priorité dans les secteurs visés par le RCI afin d'augmenter la capacité hydraulique des réseaux et ainsi permettre l'approbation des projets de développement plus rapidement», informe la Ville.