Combustion du bois dans le Grand Montréal : un encadrement variable
À Longueuil, une refonte des règles d’utilisation des foyers est prévue d’ici l’été 2005. (Photo: Wikimedia Commons)
La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) a publié un rapport le 11 février sur la réglementation entourant la combustion du bois dans la région. L’analyse montre une grande disparité entre les municipalités quant à l’encadrement du chauffage au bois, des feux extérieurs et de la cuisson au bois, qui restent une source notable d’émissions de particules fines. De son côté, Longueuil modernisera ses règles d’utilisation des foyers cet été.
En ce qui concerne le chauffage au bois intérieur, le rapport indique que la réglementation est inégale, avec peu de municipalités imposant des normes strictes sur les émissions. La majorité des foyers existants bénéficient d’un droit acquis, et certaines municipalités interdisent leur usage lors des épisodes de smog.
Pour ce qui est des feux extérieurs à ciel ouvert, ceux-ci sont largement interdits ou réglementés, souvent avec un système de permis. Les foyers extérieurs sont autorisés sous conditions dans plusieurs municipalités, mais interdits totalement dans certaines couvrant une majorité de la population.
Enfin, la cuisson au bois est très peu encadrée, avec une seule Municipalité appliquant des normes spécifiques. Deux arrondissements de Montréal interdisent l’ouverture de nouveaux établissements de cuisson au bois.
La CMM indique que l’agglomération de Longueuil a prévu réglementer l’usage des foyers intérieurs au bois en 2025. Ce faisant, Longueuil viendrait donc réduire à 29 % la part de la population de la CMM non visée par un encadrement de l’émission des particules des foyers intérieurs.
Nouvelles mesures à Longueuil
Lors de la séance extraordinaire du conseil de la ville de Longueuil tenue le 9 décembre 2024, Longueuil a adopté le nouveau Règlement CO-2024-1286 sur la construction. Les nouvelles dispositions encadrant les foyers intérieurs qui se trouvent dans ce règlement devraient entrer en vigueur à la fin février.
Ce règlement va comme suit : «Tout appareil de combustion de bois, incluant tout type de foyer, doit porter une marque d’homologation certifiant sa conformité à la norme canadienne CSA ou à la norme américaine EPA, attestant que le taux d’émission de particules fines dans l’atmosphère n’excède pas 2,5 g/heure».
La Ville précise que la réglementation en vigueur s’applique à toute nouvelle installation ainsi qu’au remplacement d’un appareil existant. Toutefois, les équipements destinés à la cuisson des aliments à des fins commerciales en sont exemptés.
«Ces dispositions ne sont pas rétroactives. Les citoyens et citoyennes possédant un foyer non homologué peuvent donc continuer à l’utiliser», souligne l’administration municipale.
Par ailleurs, ce règlement concerne exclusivement l’installation et l’implantation de nouveaux foyers ou le remplacement d’appareils existants. Quant aux règles d’utilisation des foyers, elles feront l’objet du règlement sur les nuisances, dont une refonte est prévue d’ici l’été 2025.
En 2023, au lendemain de la publication du rapport de l’Office de participation publique de Longueuil (OPPL) concernant les feux extérieurs et intérieurs au bois, le cabinet de la mairesse s’est engagé à appliquer les recommandations de l’OPPL.
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