Le double emploi du conseiller Sylvain Joly soulève des questions

À la fois conseiller municipal à Longueuil et avocat en chef de la Société de Transport de Montréal (STM), Sylvain Joly pourrait se trouver en apparence de conflit d'intérêt, soulève l'ex-conseiller municipal montréalais Marvin Rotrand.

Dans un article publié dans La Presse ce jeudi, celui qui a siégé 17 ans à la STM soutient que ce double emploi place M. Joly dans une situation particulière à l'égard du code d’éthique de la STM, qui indique clairement «qu’on ne doit pas seulement éviter les conflits d’intérêts, mais aussi l’apparence de conflits d’intérêts».

M. Rotrand dit ne pas douter de l’honnêteté de M. Joly, mais que « la prudence voudrait qu’il choisisse entre les deux rôles».

En plus de ses fonctions d’avocat en chef de la société de transport, il siège aussi au comité de gouvernance et d’éthique. 

Conseiller d'arrondissement de 2013 à 2017, Sylvain Joly a été réélu en novembre dernier. Président de l’arrondissement de Greenfield Park, il a été nommé au comité exécutif de Longueuil, où il est responsable entre autres de la circulation, du développement économique et de l’innovation.

La Ville et le STM ont des ententes en commun, notamment au sujet de la station de métro Longueuil–Université-de-Sherbrooke. D'ailleurs, la STM et le Réseau de transport de Longueuil (RTL) s’adressent aux mêmes instances pour leurs projets de développement, rappelle-t-on.

Par ailleurs, tant la Ville de Longueuil que la STM ne voient pas de problème dans cette situation, mentionne La Presse. Le cabinet de la mairesse a obtenu une déclaration des intérêts pécuniaires de M. Joly dès son élection et l'élu lui a confirmé avoir avisé la STM qu'il ne pourrait être mêlé à des dossiers concernant la Ville.

Dispositions prises

Joint par Le Courrier du Sud, Sylvain Joly juge «non fondée» la perception d’apparence de conflit d’intérêts que semble avoir Marvin Rotrand à son égard. «C’est un élu avec qui j’ai eu à composer [à la STM]», dit-il d’ailleurs. 

Selon lui, ce double emploi «ne pose pas problème si les dispositions qui s’imposent sont prises».

«Je n’ai pas à choisir [entre deux fonctions] si je ne suis pas dans une situation conflictuelle. Pour éviter l’apparence de conflit d’intérêts, on prend les dispositions nécessaires, on avise l’entourage.»
-Sylvain Joly

L’élu assure que la STM ainsi que son directeur général ont été avisés tant son intention de prendre part à la dernière campagne électorale que de son élection le 7 novembre et de sa nomination au comité exécutif de la Ville.

Sa déclaration d’intérêts pécuniaires déposée au conseil municipal en décembre mentionne ses fonctions de secrétaire corporatif et de directeur des affaires juridiques à la STM.

M. Joly a aussi avisé ceux avec qui il collabore à la STM et les a informés qu’ils pourraient «passer par-dessus lui» et s’adresser directement à ses gestionnaires lorsque des dossiers touchant Longueuil seraient abordés. 

En janvier, le président d’arr. de Greenfield Park a consulté un conseiller en éthique de l’Union des municipalités du Québec, afin de vérifier si d’autres démarches devraient être faites.

Il a également interpelé son homologue au RTL, ainsi que les membres de l’Association du transport urbain du Québec (ATUQ).