Longueuil : réforme des règles encadrant les séances du conseil municipal

À compter du mois d’août, la séance du conseil municipal de Longueuil sera divisée en deux parties, une réservée aux choses courantes et à l’administration, entre 16h et 18h, et l’autre, réservée à la période de questions, à 19h. 

«Depuis 2002, nous avons effectué une trentaine de modifications aux règlements concernant les séances publiques», indique Sylvain Joly, conseiller municipal à la Ville de Longueuil (arr. Greenfield Park) et président de la Commission Éthique, gouvernance et démocratie (CEG). Il ajoute que ces changements sont nécessaires afin de moderniser le déroulement des séances.

Deux parties
Le principal changement concerne le déroulement même de la séance du conseil qui sera désormais divisée en deux parties. «La première, entre 16h et 18h, sera consacrée à l’adoption des différents articles à l’ordre du jour, explique M. Joly. Il pourra y avoir des présentations visuelles de certains projets.»  

Signalons que les interventions des élus seront à durée limitée. Il y aura aussi une période de questions en amont de la séance mais uniquement sur des sujets à l’ordre du jour.»

Afin de permettre aux citoyens de préparer leurs questions, le sommaire décisionnel sera publié à midi le jour même de la séance. 

La seconde partie, qui débutera à 19h, sera consacrée aux questions des citoyens sur les sujets de leur choix. «La mairesse et le chef de l’opposition auront chacun leur droit de parole de dix minutes, précise M. Joly. Ce sera ensuite au tour des autres élus. Puis, la période de questions débutera.» 

Pour Sylvain Joly, président de la Commission Éthique, gouvernance et démocratie, la modernisation du déroulement des séances du conseil est une nécessité. (Photo gracieuseté) 

«Entre les deux parties, c’est-à-dire entre 18h et 19h, il y aura possibilité de cérémonie protocolaire et d'échanges plus informels avec les citoyens», ajoute M. Joly. 

Règlementation plus claire
Dorénavant, la durée de la période de questions et du temps alloué aux citoyens est officiellement enchâssée dans les règlements. Chaque séance du conseil comprend une période de questions d’une heure qui pourra être prolongée pour une durée maximale de 30 minutes.

«Dès que la parole lui est accordée, la personne devra se présenter au microphone et décliner son identité. Elle s’adresse à la présidence et bénéficie de deux minutes pour poser sa question. La question doit être directe, succincte et non assortie de commentaires», précise M. Joly.

Autres nouveautés : les résidents et contribuables de la Ville de Longueuil auront préséance sur les autres qui seront relégués à la fin. De plus, il sera possible de s’enregistrer durant un Conseil pour bénéficier du privilège de poser une question à distance. «Auparavant, les gens devaient venir en personne s’inscrire durant les heures de bureau, ce qui ne convenait pas à tout le monde», concède M. Joly. 

Ces changements visent en partie à éviter que certaines personnes monopolisent la période de questions sur un sujet particulier, ce qui fait en sorte que d’autres citoyens avec des questions légitimes se sentent brimés dans leur droit. 

Élus disponibles

Avec plus d’une soixantaine d’occasions (séances du conseil, séances d’arrondissement, comités, commissions, etc.) par année, les citoyens ont amplement la possibilité de poser des questions aux élus, estime M. Joly. «Nous avons calculé que la durée moyenne des périodes de questions des séances des douze derniers mois était de 75 minutes. Cette nouvelle façon de faire ne brimera en rien les citoyens qui pourront toujours poser leurs questions.» 

Cette réflexion est le fruit d’une table de travail mise en place depuis près d’un an. «Nous avons regardé ce qui se fait ailleurs dans d’autres municipalités, poursuit M. Joly. Nous avons même invité l’opposition au conseil à nous soumettre des propositions. Nous en avons retenu une dizaine.»

Notons que le chef de l'opposition, Jacques Lemire, n'a pas obtenu le retrait de ce point au début de la séance. 

Ces nouvelles mesures entreront en vigueur lors de la séance du conseil du mois d’août.